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  • L’éditeur et l’hébergeur du site
  • Le contenu du site
  • La propriété intellectuelle du site et de son contenu
  • La politique de protection des données personnelles et son application spécifique dans l’utilisation du site B3

1. L’éditeur et hébergeur du site

B3TSI SAS
Capital social de 15 104,00 €
Siège social : 3, rue de la Grange Ory 94 230 CACHAN
R.C.S. 342 846 854 R.C.S. Creteil
N° de TVA intracommunautaire : FR07342846854
N° SIRET : 342 846 854 00053
Numéro de téléphone : + 33 (0)1 42 53 85 48
Pour toute demande de renseignement, vous pouvez nous contacter par email: contactB3@b3tsi.com

2. Contenu du site

Le site internet a pour objet de fournir des informations et des documents sur les activités de la société B3TSI sur ses différents domaines d’expertises.

Afin de vous assurer d’obtenir une information à jour et adéquate, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique : contactB3@b3tsi.com

Le site peut contenir des liens vers des sites et des ressources appartenant à des tiers et exploités par eux. B3TSI n’assume aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, en ce qui concerne le contenu créé ou publié par des tiers et qui est lié au site internet.

3. Propriété intellectuelle

Toutes les informations ou tous les documents (textes, images animées ou non, sons, photos, savoir-faire, produits cités) contenus dans le site Internet ainsi que tous les éléments créés pour le site Internet et sa structure générale, sont soit la propriété de B3TSI, soit font l’objet de droits d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de cette dernière.

Ces informations et documents sont soumis aux lois protégeant le droit d’auteur.

Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site Internet n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des informations est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de B3TSI.

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités sur le site internet sont la propriété de B3TSI, ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à son profit. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de B3TSI.

Les extraits d’études ou insights mis à votre disposition sont la propriété de B3TSI et /ou de ses partenaires. Il vous est interdit d’extraire ou de réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données y compris à des fins privées.

4. Politique de protection des données personnelles

      1. À propos de la Politique de Protection des Données Personnelles B3TSI
La Politique de Protection des Données Personnelles B3TSI vise à vous informer des droits et libertés que vous pouvez faire valoir à l’égard de notre utilisation de vos données personnelles et décrit les mesures que nous mettons en œuvre afin de les protéger. Vous pouvez prendre connaissance de notre politique de protection des données personnelles dans son intégralité via ce lien (lien vers notre politique).

      2. Protection des données relatives à l’usage du site internet

B3TSI est le « responsable du traitement » des données personnelles relatives à la gestion du site internet. Ces traitements sont mis en œuvre conformément au droit applicable.

Destinataires des données personnelles

Dans le cadre des traitements réalisés par B3TSI, vos données personnelles ne sont pas susceptibles d’être communiquées à des tiers.

Transfert des données personnelles au sein de l’Union Européenne

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Sécurité des données personnelles

B3TSI met en œuvre des mesures appropriées pour préserver la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles et notamment, pour empêcher que des tiers non autorisés y aient accès ou qu’elles soient endommagées ou déformées.

Modalités des traitements des données personnelles

En utilisant le site internet, vos données personnelles sont susceptibles de faire l’objet des traitements suivants :

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Type de données

Données d’identification (Nom, prénom, e-mail, téléphone)
Données d’identification (email)
Données de connexion (IPs, Logs), Navigation

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Le traitement de vos données se fonde sur notre intérêt légitime.
Vous consentez à ce que nous traitions vos données.
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Vos données sont conservées pendant une durée maximale de 13 mois. Pour plus d’informations, vous référer à la section « Gestion des cookies ».

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